SOS Pays de l’Apance publie ici ses sources. Cette base documentaire contient des documents portant sur les enjeux environnementaux locaux.
Aménagements
- Bourbonne-les-Bains : convention-cadre du dispositif “Petites villes de demain” ;
Eau
- Syndicat mixte des six rivières (comptes-rendus des réunions et comptes annuels) ;
- Projet de renaturation du ruisseau du Renoy à Larivière-Arnoncourt (note technique ; cahier des clauses techniques particulières ; compte-rendu de réunion de la DDT) ;
- Etat chimique du cours d’eau l’Apance (2010 à 2020) ;
- Plan d’action opérationnel territorialisé (PAOT) de la Com’com des Savoir-Faire (2022-2027) ;
- Plan d’action opérationnel territorialisé (PAOT) du département de la Haute-Marne (2022-2027).
Paysages
Dossier de signalement à la Préfecture d’infractions publicitaires à Bourbonne-les-Bains, par l’association Paysages de France.
ICPE illégales
Affaire des décharges illicites de Fresnes-sur-Apance
a) Analyse des sols sur le site des dépôts sauvages ;
b) Analyse des sols de la décharge illégale de l’ancienne carrière.
Assainissement
Rapport du commissaire-enquêteur, enquête publique relative au projet de zonage d’assainissement de la commune de Larivière-Arnoncourt.