SOS Pays de l’Apance publie ici ses sources. Cette base documentaire contient des documents portant sur les enjeux environnementaux locaux. Elle sera constituée de leaks, de documents obtenus dans le cadre de nos enquêtes ainsi que de documents publiés au titre de l’open data.
Aménagements
- Bourbonne-les-Bains : convention-cadre du dispositif “Petites villes de demain” ;
- Serqueux et Arnoncourt-sur-Apance : étude de faisabilité de deux champs de panneaux photovoltaïques.
Eau
- Syndicat mixte des six rivières (comptes-rendus des réunions et comptes annuels) ;
- Projet de renaturation du ruisseau du Renoy à Larivière-Arnoncourt (note technique ; cahier des clauses techniques particulières ; compte-rendu de réunion de la DDT) ;
- Projet de renaturation du ruisseau de Borne à Bourbonne-les-Bains : récépissé de la déclaration de travaux ;
- Etat chimique du cours d’eau l’Apance (2010 à 2020) ;
- Plan d’action opérationnel territorialisé (PAOT) de la Com’com des Savoir-Faire (2022-2027) ;
- Plan d’action opérationnel territorialisé (PAOT) du département de la Haute-Marne (2022-2027).
Paysages
Dossier de signalement à la Préfecture d’infractions publicitaires à Bourbonne-les-Bains, par l’association Paysages de France.
Assainissement
Rapport du commissaire-enquêteur, enquête publique relative au projet de zonage d’assainissement de la commune de Larivière-Arnoncourt.